Obligation de conseil du banquier sur des opérations spéculatives

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La responsabilité d'une banque pour manquement à l'obligation de conseil sur des opérations de bourse ne peut être engagée envers un client averti.

M. X. a ouvert auprès d'une banque un compte-titres et un compte-espèces destinés à des opérations de bourse. Ce dernier compte s'avérant débiteur, la banque a assigné en paiement M. X., qui a reconventionnellement réclamé à la banque une somme à titre de dommages-intérêts.Dans un arrêt du 12 janvier 2010, rendu sur renvoi après cassation, la cour d'appel de Poitiers a rejeté la demande de dommages-intérêts formée contre la banque.Les juges du fond ont retenu que M. X. ne semblait pas être un novice en matière boursière, car contrairement à ses affirmations, il se livrait à des opérations boursières spéculatives en toute connaissance de cause.Ils (...)

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