L'AMF instaure une nouvelle méthodologie de contrôle sur pièces des conseillers en investissements financiers (CIF).
Au cours de l’année 2025, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a fait évoluer ses contrôles sur pièces des conseillers en investissements financiers (CIF).
La nouvelle méthodologie, appelée "CORE" pour Campagne d’Observation des Risques et d’Enseignements, vise à renforcer l’accompagnement et la mise en conformité des acteurs.
Ces contrôles ont permis d’identifier plusieurs axes d’amélioration dans les pratiques des CIF, concernant en particulier la qualité de l’information sur les coûts et frais, le recueil et la prise en compte des préférences des clients en matière de durabilité, ainsi que le respect des obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT).
La qualité de l’information et la justification sur les coûts et frais
Les deux campagnes de contrôle mettent en évidence la nécessité pour les CIF de maintenir une vigilance accrue concernant la communication à leurs clients des informations relatives aux coûts et frais. Les constats effectués suggèrent en effet que les CIF ne délivrent pas systématiquement une information complète, claire et facilement compréhensible par l’investisseur conformément aux exigences réglementaires.
Plusieurs axes d’amélioration peuvent être identifiés.
Des lacunes semblent notamment persister s’agissant de la capacité à présenter une information véritablement adaptée à la situation de l’investisseur, en particulier pour la personnalisation des coûts en fonction du montant investi.
De même, la distinction entre les frais afférents au service fourni et ceux liés aux instruments financiers gagnerait à être davantage clarifiée.
Enfin, la présentation de l’impact cumulé des coûts et frais sur la performance de l’investissement reste perfectible dans certains cas, ce qui est susceptible d’en limiter la pleine compréhension par le client.
S’agissant des incitations perçues (rémunérations, incitations ou avantages provenant de tiers), la situation semble globalement plus satisfaisante, tout en appelant certaines améliorations. Les observations issues des contrôles mettent notamment en évidence la nécessité, pour certains CIF, d’être en mesure de (...)
