Conférence "A la recherche de nouvelles opportunités d'investissements pour les projets de PPP : expériences croisées France - Russie"

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Gide Loyrette Nouel a organisé une Conférence sur le thème "A la recherche de nouvelles opportunités d'investissements pour les projets de PPP : expériences croisées France - Russie".

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Le Comité Partenariat Public-Privé (PPP) de la Chambre de commerce et d'industrie franco-russe (CCIFR) a organisé en partenariat avec le cabinet d'avocats international Gide Loyrette Nouel (Gide) une conférence sur le thème "A la recherche de nouvelles opportunités d'investissements pour les projets de PPP : expériences croisées France -
Russie" qui s'est tenue le 14 juin 2013 dans les locaux de Gide à Paris.

Cette conférence a été l’occasion d’aborder toutes les thématiques liées au financement des PPP, avec des intervenants aussi bien français que russes issus tant du secteur public que du secteur privé, et disposant tous d'une grande expertise technique et opérationnelle.

Les modérateurs de la conférence, également vice-présidents du Comité PPP de la CCIFR, Anton Stadnikov, membre du conseil d'administration de NWCC, et Alexander Dolgov, associé responsable du département PPP & Financement de Projets de Gide Moscou, ont attiré l'attention sur la nécessité d'examiner les alternatives existantes au financement bancaire long terme, dont les montants et les délais se sont significativement réduits à la suite de la
crise financière. Les intervenants ont ainsi décrit les différents types de financement ouverts aux projets PPP.

Alexandre Bazhenov, président de la direction PPP chez Vneshekonombank, et Marc Partridge, co-directeur du département Financement de Projets chez Gazprombank, ont expliqué que les projets en Russie étaient surtout financés par les banques et fonds propres des sponsors.

Alexander Dolgov a décrit quant à lui l'état actuel de la législation et donné des perspectives sur les instruments alternatifs pouvant être utilisés pour le financement des projets PPP en Russie, en particulier les obligations infrastructures, ainsi que le rôle éventuel du Fonds de prospérité nationale et du Fonds russe d’investissement direct dans le financement des PPP en Russie. Il a souligné que de tels instruments ne manqueront pas d'être utilisés dans le futur sur d'importants projets PPP en Russie, et qu'ils peuvent d’ores et déjà être mis à profit sur des projets régionaux et municipaux.

S'agissant des soutiens financiers publics, Jean-Charles Flaus, qui représentait la Caisse des dépôts et consignations, a souligné qu'ils doivent être vus non comme une source exclusive et suffisante de financement, mais comme un levier permettant d'attirer des fonds privés prêts à investir dans des projets d’intérêt général. Michel-André Volle, directeur / Head of Project Finance chez HSBC, a souligné qu'il existait actuellement un ensemble de circonstances favorables au développement du rôle des investisseurs institutionnels dans le financement de projets d’infrastructures. Selon Ilya Sédov, associé chez Ernst & Young, l’utilisation des fonds des investisseurs institutionnels, notamment ceux provenant des compagnies d’assurances et fonds de pensions, constituent à ce titre une solution de financement prometteuse pour le développement des projets PPP.

L'initiative de la Commission Européenne en matière de "project bonds", dont les premières opérations seraient prévues dans les prochains mois, ainsi que le rôle croissant de la Banque Européenne d'investissement (BEI), dont les outils de rehaussement de crédit permettent à des opérations d’atteindre une base d’investisseurs beaucoup plus large et à des conditions financières plus intéressantes, ont été largement discutés durant la conférence.

Les intervenants ont également souligné que les PPP permettent d'obtenir des économies substantielles par le biais d’une optimisation de l’ingénierie du projet, d’une réalisation des travaux avec des contrôles rigoureux sur la qualité et les délais, et surtout d’une meilleure qualité d’entretien et d’exploitation. Doris Chevalier, manager senior chez Alstom Transport, a illustré cela à travers l'exemple des projets PPP ferroviaires en France et a décrit les bonnes pratiques dégagées de cette expérience. Thomas Bigueure, manager senior au sein du Département Financements Structurés chez VINCI Concessions, a quant à lui partagé son expérience acquise lors du financement du projet américain Pont de la rivière Ohio, qui constitue le premier financement 100 % obligataire aux Etats-Unis, ce qui ouvre d'intéressantes perspectives aux projets PPP.

La conférence a été clôturée par Vincent Piron, Président du Comité PPP de la CCIFR, qui a notamment rappelé l'importance d'une structuration adéquate du financement des projets PPP et de l'analyse de leurs effets sociaux et économiques.


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