Simmons & Simmons conseille Coinbase dans l’obtention de l’enregistrement en qualité de prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) en France

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Le bureau parisien de Simmons & Simmons LLP a assisté Coinbase Europe Limited et Coinbase Custody International Limited, les prestataires de services sur cryptoactifs irlandais du groupe Coinbase, dans le cadre de leur enregistrement en France en qualité de prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF).

Coinbase a démarré en 2012 avec l'idée radicale que n'importe qui, n'importe où, devrait pouvoir envoyer et recevoir des bitcoins facilement et en toute sécurité. Aujourd'hui, Coinbase offre une plateforme fiable et facile à utiliser pour accéder à l’ensemble de la crypto-économie.

Ce double enregistrement en qualité de PSAN permettra à Coinbase d'offrir une large gamme de produits et de services à ses clients en France en conformité avec la réglementation locale.

Emilien Bernard-Alzias, en charge du projet, a déclaré : « L'enregistrement PSAN en France est à la fois un défi passionnant et une réalisation significative pour une plateforme mondiale de cryptoactifs telle que Coinbase. L'AMF et l'ACPR souhaitent promouvoir un haut niveau de conformité dans le secteur des cryptoactifs et Coinbase s'est pleinement engagé dans cette voie, démontrant sa capacité à répondre aux attentes très exigeantes des régulateurs français. »

Daniel Seifert, Vice President et Regional Managing Director de la région EMEA chez Coinbase, a déclaré : « Nous nous efforçons de faire profiter le monde entier des avantages des cryptoactifs. L'obtention du statut PSAN en France nous permet de poursuivre notre croissance mondiale de la meilleure façon possible, en amenant le prochain milliard de personnes à utiliser les cryptoactifs tout en veillant à ce que les actifs des consommateurs soient sécurisés et à ce que la conformité soit une priorité. Simmons and Simmons ont été d'excellents partenaires - leur expertise et leur perspicacité ont été inestimables tout au long du processus d'enregistrement. »

L'équipe de Simmons & Simmons était dirigée par Emilien Bernard-Alzias (associé), assisté de Jules Creutz (collaborateur) et Bertille Queudot (collaboratrice) sur les aspects de réglementation financière et crypto, et Florent Barbu (collaborateur senior) sur le droit commercial et le droit de la consommation.


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