Face à l’intensification de l’utilisation de drones à des fins commerciales et pour répondre au mieux aux attentes de ses clients, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP a mis en place un groupe dédié à ce secteur en pleine expansion. Le Unmanned Aircraft Systems Practice Group est une équipe pluridisciplinaire d’avocats maîtrisant les subtilités juridiques de l’industrie balbutiante des drones commerciaux.

Cette technologie émergente du drone commercial offre d’importantes opportunités économiques. Elle permet par ailleurs le renforcement de la sécurité du travail dans des conditions dangereuses, apporte des avantages en matière de recherche et sauvetage dans le cadre de missions humanitaires ainsi que des bénéfices environnementaux dans les domaines de l'agriculture, de l'énergie et des infrastructures. La nouvelle équipe de Kramer Levin élabore ainsi des solutions créatives face aux problématiques complexes induites par ce domaine juridique inexploré.

« La technologie des drones impactera de nombreux secteurs d’activité aux États-Unis au cours du siècle prochain et posera de nouveaux défis juridiques dans des domaines aussi variés que la réglementation, le droit de l'aviation, les droits de propriété ou la propriété intellectuelle », déclare Paul S. Pearlman, Managing Partner de Kramer Levin. « En tant que leaders incontestés dans ce domaine, nous avons saisi cette opportunité pour mettre en place une équipe dédiée, sous la direction d’avocats à même de conseiller leurs clients dans un grand nombre de secteurs d’activité ».

Ainsi, le cabinet représente Raphael Pirker, le pilote à distance de drone civil le plus connu au monde, dans la première affaire fédérale portant sur l'utilisation de drones commerciaux aux États-Unis. Les avocats de Kramer Levin conseillent également les particuliers, entreprises, sociétés de capital-risque, établissements académiques et concepteurs en robotique au niveau international, en matière d’utilisation de technologie des drones à des fins commerciales, éducatives, d’intérêt public et scientifiques.

« Les implications en matière réglementaire et économique de ce contentieux de référence marqueront l'avenir du secteur », assure Brendan Schulman, special counsel de Kramer Levin capitalisant plus de vingt ans d'expérience pratique en matière de drones ainsi que la compréhension de cette technologie et de son utilisation dans des conditions de sûreté et d’efficacité. « C'est un moment crucial pour les entreprises innovantes, et nous sommes aux côtés de nos clients pour les aider à se frayer un chemin dans cet environnement juridique complexe afin qu'ils puissent devenir les pionniers de leur secteur dans les dix prochaines années ».

Au sein du Unmanned Aircraft Systems Practice Group, les avocats intervenant dans des domaines aussi variés que le droit des sociétés, le droit de l'environnement, le contentieux, la propriété intellectuelle, le droit des assurances, les relations avec les autorités publiques ou les questions réglementaires interviennent en complément de l’expertise de M. Schulman.