Harcèlement moral : le juge doit l'apprécier à partir de l'ensemble des éléments

Santé et sécurité au travail
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Les juges du fond doivent apprécier l'existence d'un harcèlement moral à partir de l'intégralité des éléments de faits produits par le salarié et leurs réponses apportées par l'employeur.

Un salarié a été engagé en qualité de directeur, en janvier 1996, au sein d'une association. Le salarié a été placé en arrêt de travail pour maladie à compter d'octobre 2014 et a repris ses fonctions, en temps partiel thérapeutique, en mai 2015. Le 2 avril 2015, son employeur lui a notifié un avertissement. Après avoir saisi la juridiction prud'homale en résiliation judiciaire de son contrat de travail, il a été licencié pour faute grave le 30 octobre 2015. La cour d'appel de Grenoble, dans un arrêt rendu le 10 septembre 2020, a débouté le salarié de sa demande tendant à la résiliation judiciaire de (...)

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