L'originalité s'apprécie cliché par cliché

Propriété intellectuelle / industrielle
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Dans le cadre d'une action en contrefaçon de droits d'auteur, le juge doit opérer un examen distinct de chacune des oeuvres en cause et en appréciant leur originalité respective, en les regroupant, au besoin, en fonction de leurs caractéristiques communes.

Un photographe a réalisé, pour le compte d'une société qui les commercialisait, des clichés de variétés de rosiers.Ayant constaté que certaines de ses oeuvres avaient été reproduites sans son autorisation sur divers supports, le photographe a assigné la société en contrefaçon de droit d’auteur et réparation de ses préjudices matériel et moral. La cour d'appel d’Aix-en-Provence a dit que les photographies de roses étaient originales.Les juges du fond ont relevé que, même s’il recevait des directives techniques, le photographe (...)

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