CMS Francis Lefebvre conseille Franklin Templeton pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) auprès de Nexity

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CMS Francis Lefebvre a conseillé Franklin Templeton, accompagné de Colliers, dans le cadre de l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) auprès de Nexity de deux bâtiments à destination d’enseignement supérieur situés à Lyon (69002).

Les deux bâtiments développent une surface prévisionnelle de 8.000 m² environ, auxquelles s’ajoute des emplacements de stationnement. Ils sont entièrement loués, au titre de deux baux commerciaux en l’état futur d’achèvement, au locataire Galileo Global Education France.

Le cabinet a assisté Franklin Templeton dans l’ensemble du processus d’acquisition des deux bâtiments allant de la structuration de l’acquisition, à l’audit de la situation locative, à la mise en place du financement de l’acquisition, à la négociation et à la signature de la documentation contractuelle relative à la VEFA.

L’équipe de CMS Francis Lefebvre était composée de Benjamin Bill, avocat associé, d’Hugo Leynier, de Mateo Torrecilla, avocats, pour les aspects de droit immobilier et construction ; d’Amélie Retureau, avocate associée, et de Mary Lédée, avocate counsel, pour les aspects fiscaux ; de François Poirier, avocat counsel, pour les aspects financement de projet ; et de Florentin Sanson, avocat associé, et d’Océane Chambrion, avocate pour les aspects relatifs à la propriété intellectuelle.


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