Le cabinet d'avocats d'affaires international Clifford Chance a conseillé la Banque européenne d'investissement (BEI) sur sa première émission d'obligations numériques durables (digital Climate Awareness Bond - CAB).
La BEI a utilisé la plateforme d'obligations numériques so | bond dans le cadre de cette opération. Les obligations sont libellées en couronnes suédoises et ont été émises en vertu du droit luxembourgeois. La plateforme so | bond, construite sur la technologie blockchain, a été lancée par Crédit Agricole CIB et Skandinaviska Enskilda Banken (SEB) en avril 2023 et utilise un nouveau type de validation pour des blockchains, le protocole Proof of Climate awaReness (PoCR). Celui-ci permet une consommation d'énergie comparable à celle des systèmes financiers traditionnels et encourage les nœuds de participants à améliorer en continu l'empreinte environnementale de leurs infrastructures.
Les obligations seront admises sur la Liste Officielle de la Bourse du Luxembourg (SOL), et seront les premières obligations numériques à être présentées sur la Luxembourg Green Exchange (LGX).
Steve Jacoby, associé, déclare : "Il s'agit d'une opération d'envergure et de la démonstration claire du potentiel évident des nouvelles technologies telles que la blockchain pour aider les émetteurs et les investisseurs à atteindre leurs objectifs ESG sur les marchés de capitaux. Ce fut un plaisir d'assister la BEI et d'appliquer la loi luxembourgeoise à cette émission inaugurale d'obligations numériques sur so | bond."
Alexander Tollast, counsel, ajoute : "Il s'agit d'une nouvelle opération innovante pour la BEI, qui a nécessité un travail d'équipe regroupant des professionnels de différentes pratiques et juridictions afin de faire face à divers défis juridiques complexes. Le marché des obligations numériques continue d'évoluer à un rythme soutenu et nous sommes ravis d'avoir accompagné la BEI sur ce nouveau produit financier pour la troisième fois en moins de 12 mois."
L'équipe européenne de Clifford Chance était composée de Steve Jacoby (associé), Alexander Tollast (counsel), Frédérick Lacroix (associé), Pierre d'Ormesson (avocat) et Federica Gamen (avocate).
Linklaters a conseillé les co-chefs de file, Crédit Agricole CIB et SEB.
