Allen & Overy a conseillé Société Générale dans le cadre de la cession de la totalité de sa participation dans Rosbank et ses filiales d’assurance en Russie à Interros Capital, le précédent actionnaire de Rosbank.
La transaction a été soumise à l’approbation des autorités compétentes en matière réglementaire et de droit de la concurrence, et a été opérée dans le respect des obligations légales et réglementaires en vigueur.
Avec cet accord, conclu au terme de plusieurs semaines de travail intensif, Société Générale se retire ainsi de manière effective et ordonnée de Russie, en assurant une continuité pour ses collaborateurs et ses clients.
Allen & Overy a accompagné les équipes de Société Générale, elles-mêmes fortement mobilisées, sur les nombreux aspects juridiques de cette transaction réalisée dans un contexte très particulier et avec une très forte implication des bureaux de Paris, Londres et Moscou.
L’équipe Allen & Overy était pilotée par Jean-Claude Rivalland (Associé, Paris), Hugh Robinson (Associé, Londres), Christine Fong (Collaboratrice senior, Singapour), Marie Silvain (Collaboratrice, Paris) et Kate House(Londres) sur les aspects corporate.
Sont également intervenus :
- Anton Konnov (Associé, Moscou), Aleksey Mareev (Collaborateur Senior, Moscou) et Alexander Ivanov(Collaborateur, Moscou) sur les aspects de droit russe ;
- Matthew Townsend (Associé, Londres), Jonathan Benson (Counsel, Londres) et Tom d'Ardenne(Collaborateur Senior, Londres) et Tan Ming He (Londres) sur les enjeux liés aux sanctions ;
- Ken Rivlin (Associé, New York) et Maura Rezendes (Associée, Washington) sur les enjeux liés aux sanctions américaines ;
- James Freeman (Associé, Londres), Joanne Lau (Associée, Hong Kong), Andrey Panov (Counsel, Moscou) et Karen Birch (PSL Counsel, Londres) en matière d’arbitrage ;
- Sergey Blinov (Counsel, Moscou) et Alexander Kitaev (Collaborateur, Moscou) sur les aspects de droit bancaire russe ;
- Mathieu Vignon (Associé, Paris) et Ageu Pires (Collaborateur Senior, Paris) sur les aspects fiscaux ;
- Jim Ford (Associé, Londres) et Megan McMellon (Collaboratrice, Londres) sur les aspects de contrats de services transitoires (TSA) ;
- David Norman (Associé, Hong Kong) et Joyce To (Collaboratrice, Hong Kong) sur les aspects de droit à Hong Kong.
Interros était conseillé par Debevoise & Plimpton.
