Les bruits provenant d'un système de climatisation peuvent constituer un trouble anormal du voisinage, notamment en cas de forte chaleur, s'il empêche les voisins de profiter de leur balcon ou d’ouvrir les fenêtres la nuit.
Une société exploite une activité de club de sport et de fitness.
Suite aux nuisances sonores et aux vibrations dénoncées par les copropriétaires à raison du système de climatisation utilisé pour cette exploitation, le conseil du syndic a mis en demeure la société de les faire cesser.
Par jugement du 16 septembre 2022, le tribunal judicaire de Paris n'a pas retenu le trouble anormal de voisinage s'agissant des nuisances en lien avec l'installation de climatisation et d'extraction de l'air.
Dans un arrêt du 24 juin 2026 (n° 22/17921), la cour d’appel de Paris infirme le jugement.
Elle note que les copropriétaires décrivent une altération de leur qualité de vie (réveils très matinaux, exposition à un bruit sourd, lancinant, impossibilité aux beaux jours de jouir de son balcon), confirmée par l'expert, en raison de l'exposition au bruit généré par la climatisation du club de sport.
Cette exposition est continue, tous les jours de la semaine, toute l'année, y compris à l'intérieur des appartements fenêtres fermées.
Elle se manifeste de la manière la plus vigoureuse lors du démarrage de la climatisation, tous les matins avant l'ouverture du club, mais aussi en cas de forte chaleur, l'exposition au bruit allant de pair avec le réglage "froid" du système de climatisation au point que les copropriétaires ne peuvent profiter de leur balcon dans les périodes les plus indiquées à cette fin (printemps, été), voire ne pas pouvoir ouvrir les fenêtres la nuit pour refroidir leur logement.
La cour d'appel retient que ces troubles apparaissent ainsi excéder ceux découlant normalement d'une relation de voisinage.
SUR LE MEME SUJET :
Désagréments inhérents au fonctionnement des groupes extérieurs du système de climatisation - Legalnews, 8 mars 2011
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