De Gaulle Fleurance & Associés accompagne Alstom sur la création de SpeedInnov et le développement de la future génération de TGV.
De Gaulle Fleurance & Associés a accompagné le groupe Alstom concernant la création de SpeedInnov, co-entreprise portée par Alstom et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) pour développer la future génération de trains à grande vitesse.
SpeedInnov développera la future génération des trains à grande vitesse plus innovante et économique à destination du marché français et des marchés à l’international. Les briques technologiques, développées par cette co-entreprise en matière de grande vitesse, offriront une plus grande capacité tout en améliorant l’expérience voyageur avec une qualité accrue de confort et de service aux clients. Le coût complet à la rame sera optimisé avec une consommation énergétique fortement réduite ainsi qu’un coût de maintenance très inférieur à celui des rames actuelles.
SpeedInnov contribuera ainsi à renforcer l’offre de transports collectifs propres et le savoir-faire de l’industrie française en matière de transport ferroviaire à grande vitesse, en France et à l’international. Cette structure procurera à Alstom ainsi qu’à l’ensemble des acteurs de la filière ferroviaire française des moyens permettant de répondre aux appels d’offres internationaux, en cours ou à venir.
De Gaulle Fleurance & Associés (Sylvie Perrin, Louis de Gaulle, Jean-Christophe Amy, Jean-François Vilotte et Francine Le Péchon-Joubert) a été investi par la Direction juridique d’Alstom (Pierrick Le Goff, Dominique Bazi) de :
- la conception de la structure contractuelle et sociétale permettant de sécuriser le partage, le développement et l’utilisation future de la propriété intellectuelle de ces briques technologiques, dans un contexte sectoriel réglementé,
- l’organisation de la gouvernance du partenariat en conciliant les intérêts d’Alstom et de l’ADEME pour ce projet,
- la mise en place d’outils de financement adaptés tenant compte des impératifs de souplesse liés à un projet de R&D ainsi que des objectifs financiers, fiscaux et comptables.
L’ADEME était conseillée par Lucas d’Orgeval.
