Jones Day conseille le groupe SNPE sur les aspects environnementaux de la cession de SNPE Matériaux Energétiques à Safran.
Le cabinet d’avocats international Jones Day a conseillé le groupe SNPE sur les aspects environnementaux de la cession au groupe Safran de l’intégralité du capital de SNPE Matériaux Energétiques, groupe industriel français de premier plan dans la chimie des matériaux énergétiques présents au cœur de nombreux systèmes de défense et civils. L'opération d'un montant global d'environ 300 millions d'euros concerne plusieurs sites industriels en France métropolitaine et en Guyane.
SNPE et Safran sont convenus d’une garantie spécifique relative aux passifs environnementaux. La garantie de SNPE à Safran a fait l'objet d'une contre-garantie par l’Etat Français autorisée par la loi de finances rectificative pour 2010.
Dans le cadre de cette opération, SNPE était conseillé par Jones Day :
- Françoise Labrousse, associée, et Mathieu Farge, sur l’ensemble des aspects environnementaux de la transaction et notamment sur la garantie environnementale.
SNPE était également conseillé par Bredin Prat sur tous les aspects corporate avec Patrick Dziewolski et Sophie Cornette de Saint Cyr, associés, et Clémence Fallet.
Safran était pour sa part conseillé par Gide Loyrette Nouel avec Antoine Bonnasse, associé, Christine Miles et Maryline Roux pour les aspects corporate, ainsi que par Winston & Strawn avec Vincent Sol, associé, et Marie-Léonie Vergnerie pour les aspects environnementaux.
Enfin, l’Etat Français (l’Agence des Participations de l’Etat) était conseillé par Gibson Dunn avec Nicolas Baverez et Benoit Fleury, associés, et Maiween Beas.
