Clifford Chance a conseillé la Banque européenne d’investissement dans le cadre de la première émission de commercial paper nativement émis sur DLT via la plateforme D7 de Clearstream.
Clifford Chance a conseillé la Banque européenne d’investissement (BEI) dans le cadre de sa première émission de commercial paper nativement émis sur DLT libellée en euros. Cette opération constitue également la première émission de commercial paper réalisée sur la plateforme de technologie de registre distribué (DLT) D7 de Clearstream.
Les titres ont été émis sous droit luxembourgeois. Les investisseurs ont ainsi pu bénéficier de la récente décision de l’Eurosystème d’accepter, au titre des garanties éligibles aux opérations de crédit de l’Eurosystème, les actifs négociables émis par des dépositaires centraux de titres (CSD) utilisant la technologie DLT.
Citi est intervenu en qualité d’unique chef de file (sole dealer), ainsi qu’en tant qu’agent émetteur et payeur dans le cadre de la transaction.
Steve Jacoby, associé, a déclaré : « Ce fut un plaisir de conseiller la BEI dans le cadre d’une nouvelle émission innovante de titres numériques, qui vient renforcer notre solide expérience dans l’accompagnement de transactions pionnières réalisées sur des infrastructures de marché numériques en constante évolution. »
L’équipe transfrontalière de Clifford Chance était dirigée par Steve Jacoby (associé, Luxembourg), et composée d’Alexander Tollast (counsel, Paris), Boika Deleva (Luxembourg) et Felicity Marlow (trainee solicitor, Paris).
