Linklaters conseil des banques dans le cadre du financement du plus gros projet greenfield dans le secteur des énergies renouvelables de l’année en France

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Le cabinet d'avocats international Linklaters est intervenu comme conseil des banques dans le cadre du financement du plus gros projet greenfield dans le secteur des énergies renouvelables de l’année en France.

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Linklaters a conseillé Bank of Tokyo-Mitsubishi (BTMU) et ING, en tant qu’arrangeurs mandatés, dans le cadre de la structuration et du financement de trois parcs éoliens composés au total de 43 turbines, pour une capacité de 120MW et d’un montant de 200 millions d’euros environ ; il s’agit de l’un des plus importants projets greenfield dans le secteur des énergies renouvelables à être financé en France en 2015. Situé dans le Doubs, en Franche-Comté (France), ce cluster ROUVAI (du nom des trois parcs : Vaite-Bussiere (« VAI »), Rougemont-Baume 1 (« ROU1 ») et Rougemont-Baume 2 (« ROU2 »)) est le second projet de Velocita en France (après le parc Monts du Lomont en décembre 2014) et sera développé en partenariat avec Opale Energies Naturelles.

Ce projet, qui verra le développement de trois parcs éoliens autoportants onshore, sera construit en deux phases. La construction de la première phase - composée de 35 turbines développant une capacité totale de 100 MW sur VAI, ROU1 et ROU2 - débutera en janvier 2016 pour un démarrage de l’activité fin juin 2017. La deuxième phase consistant en 8 autres turbines totalisant 20 MW de capacité sur le site de ROU2, portera la capacité totale installée sur ROUVAI à 120 MW d'ici fin juin 2018.

L’équipe de Linklaters était dirigée par François April, associé au sein du département Financements bancaires et de projets, épaulé par Vivien Bon, Cédric Sinarinzi, Marion Caoudal, Yassine Allam et Salimatou Kaba sur les aspects financement ainsi que Samuel Bordeleau, Binta Mamadou et Fan Chuanyu sur les aspects projets. Ils étaient conseillés sur les aspects droit public par Fanny Mahler et Clémence Graffan, sur les aspects droit immobilier par Amaury Chautard et sur les aspects fiscaux par Cyril Boussion, counsel et Leila Megdoud.


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