Jones Day conseille Safran

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Jones Day conseille Safran dans le cadre de la joint-venture avec Airbus Group.

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Le cabinet d'avocats international Jones Day a conseillé Safran, un groupe international de haute technologie, équipementier de premier rang dans les domaines de l'Aéronautique et de l'Espace, de la Défense et de la Sécurité, dans le cadre de la création avec Airbus Group, un leader mondial de l'aéronautique, de l'espace, de la défense et des services associés (symbole boursier : AIR), d'une joint-venture nommée « Airbus Safran Launchers ». BDGS est également intervenu comme co-counsel de Safran sur cette opération.

Airbus Safran Launchers sera opérationnelle le 1er janvier 2015. Elle a pour objectif de maintenir le niveau exceptionnel de qualité et de fiabilité d'Ariane 5, tout en développant une famille de lanceurs spatiaux de nouvelle génération destinée à conforter le leadership de l'Europe dans l'industrie spatiale. Cette joint-venture est destinée à devenir la première entreprise mondiale dans le domaine spatial. La nouvelle entreprise réunira l'expertise d'Airbus Group et de Safran dans le domaine des lanceurs spatiaux sur leurs principaux sites industriels en France et en Allemagne.

Airbus Group et Safran saluent la décision prise le 2 décembre 2014 par l'Agence spatiale européenne (ESA) sur le développement et la production du nouveau lanceur Ariane 6. Les deux industriels avaient émis une proposition ambitieuse, dont l'approbation était essentielle au succès de la joint-venture. Cette proposition suppose de fait un accord de principe pour le transfert à la joint-venture des actions Arianespace détenues par le Centre National d'Etudes Spatiales (CNES) français.

Dans le cadre de cette opération, Safran était conseillée par Jones Day :

Philippe Li, associé en charge du dossier, Thibaut Kazémi, counsel, Saliha Bardasi, Frédéric Tual (corporate/M&A), Emmanuelle Rivez-Domont, associée, et Laudine Daniel (droit social), Emmanuel de La Rochethulon, associé, et Thomas Le Frêche (droit fiscal), Carol Khoury, counsel (droit immobilier), Olivier Banchereau et Olivier Haas, counsels (propriété intellectuelle / nouvelles technologies) à Paris ainsi qu'Adriane Sturm, Friederike Goebbels, associées, et Maximilian Krause, counsel, en Allemagne.

Safran était également conseillée par BDGS (Antoine Bonnasse, associé en charge du dossier, Max Baird-Smith, Gauthier Verdon, Mathilde Damon pour les aspects M&A et Antitrust) et Fieldfisher (Marie-Léonie Vergnerie, associée, et Vanessa Kurukgy, pour les aspects environnement).

Airbus Group était conseillée par Clifford Chance (Gilles Lebreton, associé en charge du dossier, et Marine Jamain) et par Cleary Gottlieb pour les aspects antitrust.


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