Le Monde du Droit a rencontré Alexandre Bensoussan, qui vient de rejoindre CGR Legal, en tant qu'associé responsable du département Droit social.
Pourquoi avez-vous décidé de rejoindre CGR Legal ?
Le dynamisme et la motivation des avocats qui composent les différents départements de CGR Legal ont constitué des éléments importants dans ma prise de décision. Par ailleurs, l’opportunité de créer un département Droit Social au sein d’un cabinet de Droit des Affaires reconnu est une occasion rare que je ne pouvais refuser.
Pouvez-vous nous décrire votre parcours ?
Titulaire d’un DESS en droit des affaires – DJCE et du Certificat de spécialisation en droit social de l’Université de Montpellier en 1999, j’ai obtenu le CAPA en 2000 et la mention de spécialisation en droit social en 2006. J’ai exercé au sein du Cabinet Barthelemy/Capstan, à Paris, pendant 10 ans. En 2009, j’ai intégré, en qualité de Pré-associé, le Département droit social du Cabinet DS Avocats et j’y ai été coopté associé en 2010 avant de rejoindre, en septembre 2013, le cabinet CGR Legal.
Qui a le plus influencé votre carrière ?
L’avocat Jacques Barthelemy a sans doute joué un rôle important dans la conception du rôle du conseil juridique.
Quel est votre meilleur souvenir dans votre carrière ?
En 2005, je suis parvenu à mettre en place, après des mois de négociation, un accord permettant d’assurer la pérennité d’un site industriel en contrepartie d’une révision des dispositifs d’aménagement de la durée du travail applicables. A l’époque, ce type d’accord était quasiment inconnu. Il a fallu être créatif et prendre en compte, au-delà des éléments juridiques, des dimensions politiques et psychologiques.
Quels sont vos domaines de compétences ?
J’exerce tant en conseil qu’en contentieux dans tous les domaines relatifs au droit du travail et au droit de la protection sociale. J’interviens plus particulièrement dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions, y compris les réorganisations de sociétés nationales et internationales impliquant des transferts de salariés ou des licenciements collectifs. J’interviens également dans les relations collectives telles que les relations avec les institutions représentatives du personnel, la durée du travail, la protection sociale, la rémunération et les divers dispositifs d’épargne et d’intéressement, ainsi que les relations individuelles.
Quelles sont, selon vous, les actualités marquantes de ces dernières semaines dans ces secteurs d'activité ?
La Loi de sécurisation de l’emploi en date du 14 juin 2013 bouleverse assurément les règles applicables en matière de licenciement économique, d’information-consultation des institutions représentatives du personnel, et de protection sociale complémentaire. Par ailleurs, la négociation des accords de contrat de génération, qui devaient être déposés avant le 1er octobre 2013, continuent de mobiliser les entreprises d’au moins 300 salariés.
Enfin, la Circulaire en date du 25 septembre 2013 précisant le Décret du 9 janvier 2012 relatif au caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire amènent aujourd’hui l’ensemble des entreprises à revoir leurs dispositifs de protection sociale complémentaire (Prévoyance, Mutuelle, retraite supplémentaire) afin de les mettre en conformité avec ces nouvelles dispositions lesquelles conditionnent le bénéfice des exonérations.
Qui conseillez-vous ?
J’interviens exclusivement pour une clientèle d’entreprises et de groupes français et internationaux dans différents secteurs d’activité tels que la métallurgie, la sidérurgie, l’informatique, l’industrie pharmaceutique, la chimie, les médias, le commerce ou encore l’agro-alimentaire.
Quels sont vos objectifs pour ce cabinet ?
Contribuer au développement du Cabinet CGR Legal, en assurant le succès de son département Droit Social.
Propos recueillis par Arnaud DUMOURIER
