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Intelligence artificielle : Derriennic associes et Afnor lancent une plateforme d’echanges sur la contractualisation

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A l’heure du développement exponentiel de l’intelligence artificielle, le cabinet d’avocats Derriennic Associés et AFNOR, l’organisme spécialiste des normes volontaires, ouvrent ensemble une plateforme visant à réunir toutes les organisations qui s’interrogent sur les bonnes pratiques à adopter en matière de contractualisation.

Ce partenariat stratégique est noué en parallèle des activités de la commission « Intelligence artificielle », créée début 2018 par AFNOR, qui permet à la France de participer à la définition de normes volontaires au plan international.

Sylvie Arbouy, Chef de Projet de Normalisation au sein de l’AFNOR se réjouit : « Connaître les usages et bonnes pratiques d’un secteur, pour un produit ou un service, est un prérequis pour présager de la normalisation de demain et réussir une mise sur le marché ou innover dans le bon sens. Les avocats du cabinet Derriennic Associés disposent d’une expertise sectorielle et d’une vision à la fois juridique, économique et technique de l’intelligence artificielle. Elles seront déterminantes pour nous aider à la création d’un cadre contractuel guidant les entreprises et compatible avec les principes de développement et de compétitivité nécessaires au marché des systèmes d’intelligence articifielle. »

François-Pierre Lani, associé de Derriennic Associés ajoute : « Une bonne articulation entre normes volontaires et règlementation simplifie la vie des entreprises et des acteurs publics. Dans notre rôle de conseil stratégique et juridique, nous constatons au quotidien la difficulté de cette articulation, notamment au travers de la rédaction des engagements contractuels, dans de nombreux domaines tel que celui de l’intelligence artificielle. Nous avons à cœur de nous engager sur ce secteur notamment en accompagnant AFNOR pour la définition de ces bonnes pratiques en terme contractuel. »

Pour mener à bien ce projet d’envergure, le groupe de travail sera entre autres dirigé par Sylvie Arbouy, Chef de Projet de Normalisation au sein de l’AFNOR, François-Pierre Lani et Alexandre Fiévée, associés du cabinet Derriennic Associés, accompagnés de Chloé Kurfürst et Aurélien Kaous, collaborateurs. Tout au long de cette mission, d’autres acteurs issus de différents secteurs auront vocation à prendre part à la réflexion.