Même si l'imputation litigieuse concerne un sujet d'intérêt général, le juge doit rechercher si elle repose sur une base factuelle suffisante.

A la suite de la publication du livre intitulé "Complices de l'inavouable-la France au Rwanda", qui comportait, en page de couverture, parmi une trentaine d'autres, la mention de son nom, un général, estimant que ce rapprochement lui imputait explicitement d'être l'un des complices du génocide survenu au Rwanda en 1994, a fait citer devant le tribunal correctionnel, du chef de diffamation envers un dépositaire ou agent de l'autorité publique, l'éditeur de l'ouvrage, son auteur, ainsi que la société éditrice.Les premiers juges ont renvoyé les prévenus des fins de la poursuite, et débouté la partie civile de ses demandes. Celle-ci a relevé appel de cette (...)