Diffamation : charge de la preuve de la bonne foi

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En matière de diffamation, si le prévenu peut démontrer sa bonne foi par l'existence de circonstances particulières, c'est à lui seul qu'incombe cette preuve, sans que les juges aient le pouvoir de provoquer, compléter ou parfaire l'établissement de celle-ci.

A la suite de la plainte avec constitution de partie civile de la société France 2 et de M. X. pour diffamation publique envers des particuliers, M. Y. a été renvoyé devant le tribunal correctionnel et déclaré coupable. M. Y. ayant interjeté appel du jugement, celle-ci a, par arrêt avant dire droit du 3 octobre 2007, ordonné un supplément d'information, et, par arrêt du 21 mai 2008, débouté les parties civiles de leurs demandes après relaxe du prévenu.Soutenant qu'en procédant ainsi, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs, M. X. et France 2 (...)

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