Accélération de la production d'énergies renouvelables : adoption au Sénat

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Le Sénat a adopté en première lecture à une large majorité le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.

Article mis à jour le 7 novembre 2022. Un projet de loi (n° 889) relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a été présenté au Conseil des ministres du 26 septembre 2022 et déposé au Sénat le même jour. Le projet de loi se structure ainsi autour de quatre piliers : 1) Accélérer les procédures d’autorisation des projets d’énergies renouvelables sans rien renier les exigences environnementales ; 2) Pour concilier lutte contre le dérèglement climatique, lutte contre l’artificialisation des sols et lutte contre la perte de biodiversité, il faut libérer le foncier nécessaire adapté aux projets d’énergies (...)

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