L’Institut national de la propriété industrielle (INPI) conserve plusieurs millions de documents depuis 1791 - brevets d’invention, marques, dessins et modèles -, sous forme de documents graphiques, photographiques ou encore sous forme d'échantillons. Pour la première fois, l’Institut donne accès gratuitement à l’intégralité des brevets et des marques patrimoniales françaises – soit près de 900 000 documents originaux - via son portail data.inpi.fr.
Les archives historiques de l’INPI désormais accessibles depuis le portail data.inpi.fr L’INPI donne accès à deux fonds du 19e siècle :
✔ le fonds brevets d’invention : 410 000 brevets déposés entre 1791 à 1901
✔ le fonds marques de fabrique et de commerce : 460 000 marques déposées entre 1857 à 1920 Au total ce sont près de 900 000 originaux numérisés mis à disposition du public.
Transports, photographie, musique, télécommunications, arts ménagers, loisirs, luxe, mode, alimentation… plongez dans les archives patrimoniales de l’INPI à travers une multitude de thématiques.
Ce nouveau service permet également de faire découvrir les fonds d’archives par le biais d’actualités et d’expositions virtuelles. À titre d’exemple, l’exposition « Le coffre à jouets brevetés - Jeux et jouets (ré)inventés au 19e siècle, pour tous les âges ! », issue d’une contribution pour Google Arts & Cultures, est déjà consultable dans l’onglet dédié.
La réutilisation de ces documents est libre de droits à la condition de citer l’INPI comme source. Seules les copies d’un dossier de brevet ou d’un formulaire de marque restent payantes.
Pour rappel, l’INPI conserve plusieurs millions de brevets d’invention, marques et dessins & modèles. Fruits du travail de plusieurs générations d’inventeurs, d’ingénieurs, de créateurs ou d’artistes, ces fonds patrimoniaux sont d’un intérêt historique et documentaire unique et représentent une source iconographique peu connue, car inventoriée seulement très récemment.
Pour les brevets :
L'utilisateur a la possibilité d'effectuer la recherche d'un dossier ou d'un ensemble de dossiers grâce à une recherche multicritères incluant : le titre du brevet, le nom, la profession ou encore l’adresse de l’inventeur (nom de la commune et de la voie). Ils peuvent être utilisés seuls ou combinés entre eux.
Pour les marques :
L'utilisateur a la possibilité d'effectuer la recherche d’une marque grâce à une recherche par classe de produits (agriculture, produits alimentaires, parfumerie, vêtements etc.).