DELSOL Avocats est intervenu aux côtés de Romande Energie France, filiale française de Romande Energie, lors de l’acquisition par cette dernière de la centrale hydroélectrique de BAR (CORRÈZE).
Cette acquisition illustre la stratégie de Romande Energie, qui consiste en l’augmentation de sa production d’électricité en s’appuyant principalement sur les énergies renouvelables.
En effet, l’entreprise mène depuis plusieurs années des opérations d’acquisition dans cette optique, toujours avec l’assistance de DELSOL Avocats, telles que l’acquisition de la centrale hydroélectrique de MEYRONNES (ALPES DE HAUTE PROVENCE) en 2013, du parc éolien de PLOUDALMEZEAU (FINISTÈRE) en 2014, d’une participation de 5% du capital de la Société Icaunaise SAS (détenant elle-même 6 centrales hydroélectriques) et enfin du parc éolien de PLUZUNET (CÔTES D’ARMOR) en 2017.
Romande Energie France était conseillée par DELSOL Avocats avec une équipe composée d’Amaury NARDONE, associé co-responsable du département « Droit des sociétés - Fusions-acquisitions », et Agathe PHILIPPOT, avocat, ainsi que de Mathieu LE TACON, associé co-responsable du département « Droit fiscal », et Eve DAUVOIS, avocat.
Le vendeur, Nexter Systems, était conseillé par l’équipe de CMS Francis Lefebvre Avocats, composée d’Alexandre MOREL, avocat counsel, de Geoffroy LONCLE DE FORVILLE, avocat, et de Charlotte RETAILLEAU, avocat, pour les aspects Corporate/Fusions et acquisitions, de Thierry ROMAND, avocat associé pour les aspects de droit social et de Christophe LECLERE, avocat, pour les aspects de droit fiscal.