Clifford Chance conseille la Société du Grand Paris dans le contexte de la mise en place d'un Programme EMTN entièrement vert et de l'émission inaugurale d'obligations vertes.
Clifford Chance a conseillé la Société du Grand Paris (SGP), société au statut d'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial dédiée à la conception et à la réalisation du Grand Paris Express, dans le cadre de la mise en place d'un programme EMTN vert et de son émission inaugurale d'obligations vertes (green bonds).
Le programme d'émission de la Société du Grand Paris, dont le Prospectus de Base a reçu le visa de l'AMF le 19 juillet dernier, est le premier programme EMTN entièrement vert sur la place de Paris. Ce programme permettra, en effet, d'émettre exclusivement des obligations dont le produit servira à financer ou à refinancer des projets verts respectant les principes relatifs aux émissions vertes (Green Bond Principles) formulés par l'International Capital Market Association (ICMA).
L'arrangeur du programme est BNP Paribas et les agents placeurs sont Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis et Société Générale Corporate & Investment Banking. Crédit Agricole CIB est également intervenu en tant que structureur vert.
La première émission obligataire verte émise dans le cadre de ce programme a été lancée le 10 octobre 2018 et son règlement-livraison a eu lieu le 22 octobre 2018. Cette émission d'un montant de 1,75 milliard d'euros porte intérêt au taux de 1,125% l'an et arrivera à échéance en 2028. Les obligations sont cotées sur le marché règlementé d'Euronext Paris.
Barclays, BNP Paribas, Crédit Agricole CIB, HSBC, Natixis et Société Générale Corporate & Investment Banking étaient les banques co-chefs de file sur cette émission.
L'équipe Clifford Chance à Paris a conseillé la Société du Grand Paris avec Cédric Burford, associé, Auriane Bijon, counsel ainsi que Lou Bernard et Laetitia Guillemot, collaboratrices en marchés de capitaux, et Jean-Baptiste Merigot de Treigny, collaborateur senior en droit public.
Gide Loyrette Nouel a conseillé les agents placeurs et les banques co-chefs de file avec Hubert Merveilleux du Vignaux, associé, Marie-Hélène Gryparis, Aude-Laurène Dourdain et Stéphanie Trost, collaboratrices en marchés de capitaux.
