White & Case sur l’émission obligataire hybride de 2,5 milliards d’euros par Total

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Le acbinet d'avocats international White & Case est intervenu sur l’émission obligataire hybride de 2,5 milliards d’euros par Total.

white and case logo2014White & Case a conseillé HSBC, Deutsche Bank, JP Morgan et Morgan Stanley, en qualité de Teneurs de Livre Associés, dans le cadre de l’émission obligataire hybride en deux tranches par Total S.A. d’un montant total de 2,5 milliards d’euros. L’émission comprend une première tranche d’un montant d’1 milliard d’euros de titres super subordonnés à durée indéterminée et au taux fixe révisable de 2,708%, avec une option de remboursement à 6,6 ans et une seconde d’un montant d’1,5 milliards d’euros de titres super subordonnés à durée indéterminée et au taux fixe révisable de 3,369%, avec une option de remboursement à 10 ans.

Les titres seront subordonnés à toute dette senior et, conformément aux normes IFRS, intégralement comptabilisés en fonds propres. Ils bénéficieront d’un traitement "intermédiaire" (50%) de la part des agences de notation Moody’s et S&P.

Les obligations, émises le 6 octobre 2016, sont cotées sur le marché réglementé d’Euronext Paris.

L’équipe de White & Case à Paris était menée par Cenzi Gargaro et Philippe Herbelin, associés, assistés de Grégoire Karila et Petya Georgieva. Les aspects fiscaux ont été traités par Alexandre Ippolito, associé, assisté de Charline Schmit et Guillaume Keusch.

L’émetteur était conseillé par son équipe juridique interne, dirigée par Lee Young.

White & Case était également conseil des banques en mai dernier, lors de l’émission d’obligations hybrides pour un montant de 1,75 milliards d’euros de Total, ainsi qu’en février 2015 lors de l’émission d’obligations hybrides inaugurale de 5 milliards d’euros de Total.