Brunswick Société d’Avocats a conseillé ARKEON Finance dans le cadre de deux émissions obligataires réalisées par les sociétés Egide et Quantel pour des montants respectifs de 5 et 4 millions d’euros. Aucune de ces deux émissions ne constitue une offre au public et n’a fait l’objet d’un prospectus visé par l’AMF.

La souscription de ces obligations interviendra selon des modalités différentes selon le caractère professionnel ou non de l’investisseur. Ainsi, pour les particuliers non professionnels, un mandat de conseil devra être conclu avec ARKEON Finance qui procèdera à la vérification préalable de l’adéquation de l’investissement avec la situation du particulier non professionnel.

Cette opération est originale à plusieurs titres :

- la possibilité laissée aux investisseurs de souscrire simultanément aux deux émissions (avec un panachage possible) ou à l’une d’entre elles uniquement. Une telle modalité de souscription permet ainsi aux souscripteurs d’investir auprès de deux émetteurs différents et ainsi de diversifier leur risque tout en s’adressant à un interlocuteur unique, ARKEON Finance ;

- une source de financement particulièrement adaptée aux PME-ETI :

• la limitation du montant de l’émission à 5 millions d’euros permet une procédure simplifiée ne nécessitant pas l’établissement d’un prospectus visé par l’AMF ;
• les caractéristiques des obligations (durée de vie de 3 ans avec un intérêt de 4% l’an majoré au terme de la 3ème année d’une prime de remboursement de 6% de la valeur nominale des obligations, cotation sur le compartiment E1 d’Alternext) s’inscrivent dans le cadre d’un contexte où (i) les cours de bourse sont bas et rendent donc les augmentations de capital trop dilutives pour les actionnaires et (ii) les taux d’intérêt semblent orientés durablement à la baisse et pourraient ainsi permettre aux émetteurs de se refinancer à l’échéance dans des conditions plus favorables.

Samuel Pallotto, avocat associé du cabinet Brunswick, commente : "Nous sommes ravis qu’ARKEON Finance nous ait fait confiance dans le cadre de cette opération, dont le schéma particulièrement créatif devrait constituer à l’avenir une source de financement attrayante pour les PME-ETI".

L'équipe de Brunswick Société d’Avocats était composée de Samuel Pallotto, Avocat Associé et Aurélien Diday, Juriste (Pôle Bourse et Marchés de Capitaux).